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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Français d'Analyse Transactionnelle
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ACTUALITES EN ANALYSE TRANSACTIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUALITES EN ANALYSE TRANSACTIONNELLE
Institut Français d'Analyse Transactionnelle, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4008440
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2023
ACTUALITES EN ANALYSE TRANSACTIONNELLE de Institut Français d\'Analyse Transactionnelle

Présentation de la marque ACTUALITES EN ANALYSE TRANSACTIONNELLE

Déposée le 30 mai 2013 par l'association loi 1901 Institut Français d'Analyse Transactionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACTUALITES EN ANALYSE TRANSACTIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Français d'Analyse Transactionnelle domicilié(e) 37 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZELLER Stéphanie, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 260 boulevard St Germain - 75007 - PARIS - France.

La marque ACTUALITES EN ANALYSE TRANSACTIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUALITES EN ANALYSE TRANSACTIONNELLE est expirée depuis le 30 mai 2023.

Institut Français d'Analyse Transactionnelle a également déposé les autres marques suivantes : I F A T Institut Français d'Analyse Transactionnelle


Institut Français d'Analyse Transactionnelle, Association Loi 1901 - 37 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Mme ZELLER Stéphanie, Avocat au Barreau de Paris - 260 boulevard St Germain - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723692 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

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